J.O. 255 du 31 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du décret n° 2000-890 du 13 septembre 2000 portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire

NOR : DEFP0401083A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 22 septembre 2004 :

I. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de la réserve militaire :


Au titre de représentants des employeurs


M. Vidart (Alain), représentant le Mouvement des entreprises de France, et son suppléant, M. Broussaud (Antoine).

M. Viaouët (Loïk), représentant le Mouvement des entreprises de France, et son suppléant, M. Duperre (Patrick-Henri).

M. Reboul (Jacques), représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les petites et moyennes entreprises, et son suppléant, M. Randon de Grolier (Philippe).

M. Cornillot (Henry), représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les entreprises publiques, et son suppléant, M. Laffin (Rémi).

M. Lefort-Lavauzelle (Patrice), représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises.

M. Vial (Henry), représentant l'Union professionnelle artisanale.

M. Sander (Jean-Marie), représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles et la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole, et son suppléant, M. Combier (Roland).


Au titre de représentants des salariés


M. Romestant (Daniel), représentant la Confédération générale du travail, et son suppléant, M. Baudoin (Patrick).

M. Brune (Eric), représentant la Confédération générale du travail.

M. Hervo (Guy), représentant la Confédération française démocratique du travail.

M. Remond (Daniel), représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant, M. Bonnieu (Noël).

Mme Monrique (Michèle), représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant, M. Lamarque (Francis).

M. Sparfel (Albert), représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant, M. Blanc (Bertrand).

M. Rodriguez (Philippe), représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres, et son suppléant, M. Aubert (Gérard).

M. Missaire (Yves), représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens, et son suppléant, M. Dumée (Patrick).


Au titre des représentants des organisations professionnelles

représentatives des fonctions publiques


M. Goirand (Pierre), représentant la Confédération générale du travail-Fonction publique.

M. Gallée (Patrick), représentant la Confédération française démocratique du travail-Fonction publique, et son suppléant, M. Ravel (Yvon).

Mme Bégain (Hélène), représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - Fonction publique, et son suppléant, M. Boisseau (Paul).

M. Gruszka (Roger), représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres - Fonction publique, et son suppléant, M. Lorence (Michel).

M. Bielle (Marc), représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fonction publique, et son suppléant, M. Da Costa Soares (Hubert).

M. Mazur (Adam), représentant l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques, et son suppléant, M. Damy (Pierre).


Au titre de représentants des professions libérales


M. Boissin (Hervé), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant, M. Calloc'h (Louis-Jean).

M. Palombo (Jacques), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant, M. Chatin (Boris).

M. Scagliola (Norbert), représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, et son suppléant, M. Schalber (Jean-Claude).

M. Sansot (Bernard), représentant le Conseil national des barreaux, et son suppléant, M. Moreau (Jean-François).

M. Le Pironnec (Gilbert), représentant le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, et son suppléant M. Rolland (Alain).


Au titre de représentants des associations de réservistes


Le lieutenant-colonel (réserviste) Guibert (Jean-Jacques), représentant l'Union nationale des officiers de réserve, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste) Desmoulins (André).

L'adjudant-chef (honoraire) Bisch (Jean), représentant la Fédération nationale des sous-officiers de réserve, et son suppléant, le major (réserviste) Lecot (Roger).

Le général (2e section) Paris (Henri), représentant la Fédération des officiers de réserve républicains, et son suppléant, le capitaine (réserviste) Arnoult (Henri).

L'adjudant-chef (réserviste) Schmidt (Jean-Charles), représentant la Fédération des officiers mariniers et sous-officiers de réserve républicains, et son suppléant, l'adjudant-chef (réserviste) Cattet (Josette).

Le chef de bataillon (réserviste) Barthélémy (Christophe), représentant la Réunion des officiers de réserve du service d'état-major, et son suppléant, le chef de bataillon (réserviste) Gouësmel (Philippe).

Le capitaine de vaisseau (réserviste) Baudrillard (Jacques), représentant l'Association centrale des officiers de l'armée de mer, et son suppléant, le capitaine de frégate (réserviste) Gouroy (Thierry).

Le commissaire colonel (réserviste) Vienney (Alain), représentant l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, le colonel (réserviste) Lecat (Dominique).

Le capitaine (réserviste) Tissier (Philippe), représentant l'Association nationale des réservistes de la gendarmerie, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste) Marcet (Patrick).

Le médecin-chef (réserviste) Moulinié (Jean-Pierre), représentant le groupement des officiers de réserve du service de santé des armées, et son suppléant, le médecin en chef (réserviste) Wagner (Xavier).

Le capitaine de corvette (réserviste) Fournier (Yves), représentant l'Association centrale des officiers mariniers de réserve, et son suppléant, le maître principal (réserviste) Berder (Jean-Yves).

Le major (honoraire) Louis (François), représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, l'adjudant (honoraire) Le Corre (Jean-Claude).

Le major (réserviste) Daver (Alfred), représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve et gendarmes auxiliaires de la gendarmerie, et son suppléant, le major (réserviste) Royet (Jean-Louis).


Au titre des personnalités qualifiées


Le médecin-chef (réserviste) Tissot (Etienne).

Le colonel (réserviste) de Vergennes (Charles).

Le lieutenant-colonel (réserviste) Pytkiewicz (Maurice).

Le lieutenant-colonel (réserviste) Baux (Jean-Louis).

Le chef de bataillon (réserviste) Labet (Pascal).

Le lieutenant de vaisseau (réserviste) De Luzan (Emmanuel).

Le professeur Gentilini (Marc).

Mme Jarrige (Chantal).

II. - L'arrêté du 21 novembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du décret no 2000-890 du 13 septembre 2000 portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire est abrogé.